STPM : équipement professionnel pour cuisine Lyon 2

    Urgence Dépannage
    Lyon : 04 78 83 64 10 / Toulouse : 05 61 39 05 92 / GENAY VAL DE SAÔNE : 04 78 32 26 50

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site mabweb.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site stpm-groupe.fr est assurée par la Société Micro-entreprise Guillet maintenance services au capital de 7 700,00 € euros, immatriculée au RCS le 21-06-2007 dont le siège social est situé au 75 RUE BATAILLE 69008 LYON, numéro de téléphone 04 78 00 21 43, adresse e-mail : direction@savstpm.fr. Le Directeur de la publication est MAB WEB.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L'hébergeur du site stpm-groupe.fr est la Société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix , avec le numéro de téléphone : 09 72 10 10 07.

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site stpm-groupe.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du stpm-groupe.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

×

Prenez un cookie ! Nous en utilisons pour collecter des données anonymes afin de améliorer votre expérience sur ce site. Les cookies nous aide à mieux comprendre d’où viennent nos visiteurs ou de mieux personnaliser les pages que vous visitez. Les cookies sont enregistrés automatiquement sur votre ordinateur, mais vous pouvez en refuser en modifiant les paramètres de votre navigateur. En continuant à utiliser ce site, vous nous indiquez votre accord sur notre politique de cookies.